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cerfa 13756 02

Déclaration de retrait de la circulation d'un véhicule - Cerfa n°13756*02

Numéro de Cerfa : Cerfa n°13756*02
cerfa 15122 01

Demande d'opposition à la sortie du territoire d'un mineur pouvant voyager seul (sans parent accompagnant) - Cerfa n°15122*01

Numéro de Cerfa : , ,
Cerfa n°13391*03

Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur une voie de circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours - Cerfa n°13391*03

Numéro de Cerfa : Cerfa n°13391*03 ,
Cerfa n°13390*03

Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique - Cerfa n°13390*03

Numéro de Cerfa : Cerfa n°13390*03 ,
Cerfa n°14948*01

Demande de permis de conduire - Format de l'Union européenne - Cerfa n°14948*01

Numéro de Cerfa : Cerfa n°14948*01 ,
Cerfa n°14611*02

Demande de réquisition de passage - article L115 du Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre - Cerfa n°14611*02

Numéro de Cerfa : Cerfa ,
cerfa_11162-02

État de frais - Transport pour motif médical en voiture particulière, taxi ou transport en commun - Cerfa n°11162*02 ou S3140b

Numéro de Cerfa : Cerfa n°11162*02 Autre numéro : S3140b ,
Cerfa n°11629*02

Demande d'autorisation de transport de spécimens d'espèces animales protégées - Cerfa n°11629*02

Numéro de Cerfa : Cerfa n°11629*02 Descripti ,
cerfa_13788-01

Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH - Cerfa n°13788*01

Numéro de Cerfa : Cerfa n°13788*01 , , , ,
Cerfa n°13753*02

Déclaration de perte ou de vol de certificat d'immatriculation - Cerfa n°13753*02

Numéro de Cerfa : Cerfa n°13753*02 Descripti